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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER
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RAVAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVAT
SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1300553
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/1995
RAVAT de SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER

Présentation de la marque RAVAT

Déposée le 22 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER domicilié(e) 49, rue Gutenberg, 42000 SAINT-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque RAVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVAT est expirée depuis le 22 février 1995.

SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : WONDER


SOCIETE NOUVELLE DES CYCLES MERCIER (SOCIETE ANONYME) - 49, rue Gutenberg, 42000 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Cycles, cyclomoteurs, leurs pièces détachées et accessoires. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].